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Marques déposées par Applications Technologiques Avancées
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HYDRO PROCESS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYDRO PROCESS
Applications Technologiques Avancées

Numéro de dépôt :
4404444
Date de dépôt :
14/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2027
HYDRO PROCESS de Applications Technologiques Avancées

Présentation de la marque HYDRO PROCESS

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2017 par Applications Technologiques Avancées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYDRO PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est Applications Technologiques Avancées domicilié(e) 16 RUE JULES VERNE - 44700 - ORVAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Applications Technologiques Avancées, Monsieur PASCAL MISMAQUE domicilié(e) 16 RUE JULES VERNE - 44700 - ORVAULT - France.

La marque HYDRO PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDRO PROCESS arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.

Applications Technologiques Avancées a également déposé les autres marques suivantes : CLIMA PROCESS , ISOLAIR , ata SURGICAL , CLINICAIR , ata MEDICAL , DOPAIR


Applications Technologiques Avancées - 16 RUE JULES VERNE - 44700 - ORVAULT - France


Applications Technologiques Avancées, Monsieur PASCAL MISMAQUE - 16 RUE JULES VERNE - 44700 - ORVAULT - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Appareils de réfrigération ; appareils de distribution d'eau ; armoire frigorifique, à savoir armoire process pour le refroidissement d'un appareil d'imagerie médicale.